Archives de catégorie : Événements

Université d’Alicante : Propriété intellectuelle en Europe ?

Université d’Alicante, les 9 et 10 novembre 2023

En tant que directrice générale de la Ligue des auteurs professionnels, Stéphanie Le Cam a été invitée à participer au colloque international sur les pratiques de convergence intitulé : “La propriété intellectuelle en Europe : mêmes règles, pratiques différentes ?”.

Cet événement a été organisé dans le cadre du Projet Prometeo pour les Groupes de Recherche d’Excellence de la Generalitat Valenciana.

Le séminaire, présidé par la Vice-Rectrice aux Relations Internationales et à la Coopération au Développement, Rosa María Martínez Espinosa, et introduit par le Professeur Jean-Gabriel Contamin, Doyen de la Faculté de Droit de Lille, a réuni des institutions académiques de premier plan ainsi que des professionnels du domaine de la propriété intellectuelle aux niveaux national, européen et international.

L’activité s’inscrit dans le cadre du Magister Lvcentinvs, Master spécialisé en propriété intellectuelle et innovation numérique de l’UA – Universidad de Alicante et de l’Équipe de Recherche Appliquée au Droit Privé (LERADP), Laboratoire International Associé LAI LAC+ (Lille-Alicante).

La conférence, qui a attiré plus de deux cents participants, a analysé l’évolution et l’importance des programmes de convergence en propriété intellectuelle en Europe.

Programme

DAY 1: THURSDAY 9 NOVEMBER

President of University of Alicante Pr. Jean-Gabriel Contamin, Dean of Lille Faculty of Law.

Pr. Esperanza Gallego, Director of the Commercial Law Department.

Pr. Pilar Montero, Director of the Magister Lvcentinvs, Master on Intellectual Property and Digital Innovation. University of Alicante.

INTRODUCTION : Pr. Edith Blary-Clément, Director of the LAI LAC+.

I/ CONVERGENCE FACTORS

A. First round table: competition law as a factor in harmonizing intellectual property standards

Moderator: Dr. Anaïs Dépinoy, associate professor, University of Lille.

  • Google news, neighboring rights and abuses of a dominant position
    • Irene Madero, French Competition Authority
    • Francisco Ripoll Vázquez, Inspector Jefe de Competencia. CNMC
  • Spare parts, IP and competition
    • Vicente Gimeno, Professor, University of Alicante
    • Natalia Kapyrina, associate member of CEIPI research laboratory, University of Strasbourg
B. Second round table: Health and environment
Moderator: Altea Asensi Meras, Professor, University of Alicante.

  • IP in the drug sector
    • Eric Sergheraert, Professor, University of Lille
    • Pilar Iñiguez, Professor, University of Alicante
  • Consideration of environmental imperatives
    • Community Plant Variety Office PVO
    • Aurélie Guétin, Managing Directof Trademarks France, Novagraaf

DAY 2: FRIDAY 10 NOVEMBER

II/ CONVERGENCE VECTORS

A. Third round table: top-down convergence

Moderator: Caroline Le Goffic, Professor, University of Lille

  • The Cout of Justice of the European Union CJEU and autonomous notions
    • Stéphanie Carre, Associate Professor, CEIPI, University of Strasbourg
    • Ignacio Rabasa, Professor, University of Alicante
  • The European Patent Convention
    • Emmanuel Gougé, Partner, Pinsent Masons
    • Prof. Alberto Casado. Baylos, Former Vice President of the European patent Office, Former Vice President of the OHIM, Former Director General of the Spanish Patent and Trade Mark Office

B. Fourth round table: bottom-up convergence

Moderator: Pilar Montero, Professor, University of Alicante.

  • Convergence programs
    • EUIPO TBC / OEPM
    • Police
  • Artificial Intelligence and Intellectual Property: authors’ initiatives
    • Stéphanie Le Cam, associate professor, University of Rennes 2, director of the Authors’ League
    • Carolina Pina, Departamento de Propiedad Intelectual, Telecomunicaciones & Media. Garrigues Madrid

III/ INTELLECTUAL PROPERTY IN THE BUSINESS LAW ECOSYSTEM

Final roundtable

Moderator: Nuria Fernandez Perez, Professor, University of Alicante.

Intellectual Property and distribution contracts

  • Simon Farges, associate professor, University of Lille, Intellectual Property and company law
  • Prof. Jorge Moya, Commercial Law Professor. University of Alicante
  • Ascensión Gallego Córcoles, Universiy of Castilla la Mancha (Spain)

Notre premier café Ligue aux Utopiales

Le 4 novembre 2023, notre équipe a organisé un Café-Ligue au sein du Palais des Congrès de Nantes à l’occasion du salon des Utopiales.

L’évènement a eu un grand succès avec plus d’une trentaine de participants, parmi lesquels des auteurs et autrices débutants, d’autres en début de carrière et d’autres encore déjà installés. Nous avons aussi pu bénéficier de la présence de trois membres du Conseil d’administration de la Charte des auteurs illustrateurs (Adrien Tomas, Samuel Loussouarn et Laura Sikorski) ainsi que de trois membres de notre Conseil syndical (Denis Bajram, Jolan Bertrand et Thomas Fouchault).

La composition du public a permis des échanges très riches sur la situation sociale et fiscale des artistes-auteurs et autrices, sur les problématiques de rémunération de la création ou encore sur les cycles de rencontres avec le ministère de la Culture et le Syndicat national de l’Edition.

Prévue pour une heure, la rencontre en a finalement duré deux… Elle aurait pu continuer encore longtemps !

Nous allons donc continuer d’en organiser dans les différents salons où nous sommes invités.

Sorbonne Nouvelle : la rémunération et le statut des auteurs

La rémunération et le statut des auteurs (9h30-12h00)

Stéphanie Le Cam, Directrice de la Ligue des auteurs professionnels, Romain Dutter, Auteur et scénariste de bandes dessinées et Thomas Fouchault, Auteur, éditeur indépendant et Secrétaire général de la Ligue des auteurs professionnels sont invités à participer à une table ronde sur la rémunération et le statut des auteurs à la Maison de la Recherche de la Sorbonne Nouvelle, 4, rue des Irlandais, 75005 Paris, Salle Claude Simon.

Les modérations des tables rondes seront assurées par des étudiant.e.s de
l’Université Sorbonne Nouvelle.

Programmation – Tables rondes auteurs 19 octobre 2023

 

 

La Ligue au 10e édition du festival Digital Week le 21 SEPTEMBRE 2023

À LA CROISÉE DES DROITS : LES DÉFIS BRÛLANTS DE L’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE POUR LE DROIT D’AUTEUR

Représentée par Frédéric Maupomé, président d’honneur de la Ligue, la Ligue était invitée à participer à la 10e édition du festival Digital Week qui avait lieur du 14 au 24 septembre 2023.

La table ronde sur les problématiques générées par l’intelligence artificielle en matière de droit d’auteur a réuni des experts (notamment deux avocates du Barreau de Nantes) et des professionnels du domaine pour explorer les défis émergents dans ce domaine en constante évolution. L’évènement a abordé des questions cruciales telles que les œuvres générées par des intelligences artificielles et les droits d’auteur qui leur sont associés.

L’utilisation de l’IA pour créer de nouvelles œuvres soulève des interrogations sur la propriété intellectuelle et les droits de ceux qui ont contribué à l’élaboration des modèles ou des bases de données utilisés par les algorithmes.

Les participants ont évoqué les conséquences concrètes de ces enjeux, les risques potentiels pour les créateurs et les mesures possibles pour protéger les droits d’auteur à l’ère de l’IA. Cette table ronde a offert une opportunité de comprendre les nuances complexes et les impacts pratiques de l’intelligence artificielle sur le domaine du droit d’auteur.

Intervenants :

Retour sur notre HACKATHON 20 & 21 septembre 2023

UN HACKATHON CREATRICKS POUR MIEUX PROTÉGER LE DESIGN ! 20 & 21 SEPTEMBRE 2023

Retour sur un génial moment de partages et de réflexions pour faire avancer le droit des créateurs !

Les 20 et 21 septembre dernier, Creatricks, la Ligue des auteurs professionnels et les JUSPI ont organisé un hackathon pour mieux protéger le design et les designers, à l’occasion du festival France Design Week.

Sous la direction scientifique de Pierre MASSOT, Stéphanie Le Cam et Caroline Le Goffic, cet évènement a rassemblé une soixantaine de participants d’horizons variés, pour discuter, réfléchir et trouver ensemble des solutions pratiques aux problématiques rencontrées par les designers et les artistes :

  • Créateurs et membres des institutions qui les représentent : designers, illustrateurs, photographes, artistes, professeur de l’école BOULLE, membre de l’AFD (Alliance française du design), ADAGP, APCI, etc.
  • Avocats, juristes et conseils en propriété industrielle.
  • Professeurs d’université, dont les JUSPI.
  • Juristes et professeurs de Belgique, Espagne et Danemark, qui ont apporté un éclairage international à nos discussions.
  • Professionnels du monde créatif.
  • Étudiants du Master 2 en propriété intellectuelle de l’Université de Lille.
  • Membres du collectif Creatricks, bien sûr !

La Ligue remercie vivement l’ensemble des participants et participantes pour leur enthousiasme et leur implication !

Merci aussi aux partenaires sans qui l’évènement n’aurait pas rencontré un tel succès !

Merci enfin à la Maison de la Bretagne à Paris et au Bouclier de Bacchus Paris qui nous ont si bien accueillis les 20 et 21 septembre 2023.

A venir très bientôt, les résultats des travaux de l’hackathon dès qu’ils seront publiés !

La Ligue a 5 ans : retour sur la célébration de cet anniversaire

La Ligue a eu 5 ans et nous nous sommes réunis nombreux le vendredi 8 septembre 2023 pour célébrer cet anniversaire.

Depuis sa fondation, cette ligue est devenue un pilier essentiel pour les auteurs et autrices,

Le chemin parcouru est impressionnant. En seulement cinq ans, la Ligue a attiré l’adhésion de près de 2500 auteurs et autrices.

Ses membres ont accompli un travail exceptionnel depuis la fondation de leur organisation.

  • Nous maintenons une surveillance constante de toutes les réformes et de tous les textes qui affectent notre profession. En conséquence, le 15 novembre dernier, cette vigilance nous a permis de remporter une décision favorable du Conseil d’État, au cours de laquelle les juges ont statué en notre faveur en actant que le ministère de la Culture n’avait pas transposé correctement la directive en ne nous reconnaissant pas un droit à une rémunération proportionnelle et appropriée.
  • Nous menons de nombreuses actions et campagnes de communication qui revêtent une importance cruciale. Il convient de noter que très peu d’autres organisations bénéficient d’une telle visibilité sur les réseaux de communication, ce qui nous permet de sensibiliser efficacement aux difficultés que nous avons rencontrées durant la crise sanitaire et que nous continuons d’affronter à ce jour.
  • Nos rencontres avec les parlementaires et représentants des pouvoirs publics sont régulières. Cependant, malgré nos efforts constants, il est souvent difficile d’obtenir des résultats tangibles de ces interactions. Cette réalité représente probablement l’un des défis les plus complexes auxquels nous sommes confrontés actuellement.
  • Notre soutien quotidien et nos conseils apportés à nos adhérents qui nous permettent aussi d’avoir toujours ce lien direct et de repérer immédiatement ce qui ne va pas… Et vous le savez, la vie professionnelle d’un auteur ou d’une autrice n’est pas de tout repos : entre les bugs “Pass Culture”, les bonheurs de l’Urssaf et les huissiers de l’IRCEC… nous ne chômons pas… Le constat est alarmant, car à côté d’autres organisations, la ligue assure en quelque sorte le “service après-vente” de tous les organismes qui dysfonctionnent encore, et sa charge de travail n’est malheureusement pas en train de diminuer

Nos partenariats de plus en plus nombreux et de plus en plus consolidés avec les structures régionales, les salons et festivals du Livre, les cabinets d’avocats, les universités également. Ces liens avec le monde académique sont extrêmement précieux

  • Le monde académique a besoin des auteurs et autrices : il ne peut pas enseigner le droit ou écrire sur le droit d’auteur sans rencontrer des auteurs et autrices et sans connaître leurs contingences quotidiennes, leurs difficultés, leurs besoins.
  • Et en même temps, les auteurs et autrices ont besoin du monde académique, car le droit d’auteur doit être garant de leurs droits, et le monde académique peut avoir ce pouvoir de faire que le droit d’auteur devienne davantage le droit des auteurs et des autrices, tout simplement.

L’équipe, initialement composée de bénévoles s’est depuis consolidée et compte aujourd’hui deux salariées. Jade Desvignes, doctorante très prometteuse qui a brillamment réussi à obtenir le financement de sa thèse par l’Association nationale de la recherche et de la technologie. Elle va donc réaliser ce travail au sein de la Ligue.

Quant à moi, je salue l’opportunité qui m’est offerte de diriger un syndicat aussi investi. C’est un honneur de prendre en charge cette responsabilité et de travailler aux côtés d’auteurs et autrices aussi passionnés, aussi investis pour la défense de leurs conditions de travail, aussi militants et déterminés pour protéger leur métier.

L’engagement est souvent difficile, parfois il est même complexe, mais il donne l’occasion de rencontrer des individus remarquables, formidables, animés par un sens élevé des valeurs d’humanité, de probité, de justice sociale, d’éthique, et de solidarité.

Ensemble nous le savons, nous sommes plus forts que ce qui pourrait nous affaiblir individuellement, et nous savons maintenant que nous n’apportons pas qu’une petite goutte d’eau à l’océan, mais que notre contribution aura un jour un impact bien plus vaste qu’on ne l’imagine parce qu’on se structure et qu’on s’organise de mieux en mieux, parce qu’on se rassemble et qu’on se retrouve derrière ces valeurs communes.

En tirant parti de notre diversité et de nos expériences variées, nous allons écrire les prochains chapitres de l’histoire de la Ligue qui seront marqués par une expertise de plus en plus fine de ses membres, une persévérance et une pugnacité inégalées et des avancées majeures.

Les cinq premières années de la Ligue des auteurs professionnels ne sont qu’un prélude à une aventure encore plus captivante.

Et demain…

Ce sera un projet de réforme d’envergure du droit civil qui devra avoir des conséquences positives et très concrètes sur la rémunération du travail de création des auteurs et autrices du livre. Nous y travaillons et continuerons à nous démener sans relâche pour que les auteurs et autrices ne soient à nouveau pas les grands oubliés de ce projet de réforme à venir !

Ce sera un droit à une rémunération appropriée et proportionnelle qui devra être officiellement consacré à toutes et tous avec ambition et à la suite d’un vrai débat parlementaire.

Ce seront des actions jurisprudentielles concrètes pour rétablir, au sein des prétoires, l’équilibre de contrats de plus en plus déséquilibrés.

Ce sera l’engagement toujours aussi acharné pour une meilleure protection sociale des auteurs et autrices, une meilleure représentation aussi, la reconquête d’un droit à la négociation collective respectueux des engagements internationaux de la France.

Ce sera aussi un combat très complexe à mener pour défendre nos métiers face au cataclysme provoqué par l’IA générative… Dès l’apparition des premiers contenus générés en 2002, nous étions sur le pont pour comprendre les tenants et aboutissants, le “comment c’est possible”, la manière dont cela fonctionnait et très vite, nous sommes devenus le premier lanceur d’alerte au sujet de l’avenir de nos métiers face aux impacts de l’IA.

Ce sera l’accompagnement quotidien de nos 2550 membres.

Alors nous vous invitons à nous unir une fois de plus dans cet engagement collectif, à le poursuivre avec passion et à embrasser les défis qui se présentent à nous. Merci de votre contribution précieuse à cette organisation et en avant vers un avenir lumineux et créatif ! Vive la Ligue des auteurs professionnels !

Stéphanie Le Cam, Directrice générale

Soutenue par l’ANRT, la Ligue accompagne une thèse

Depuis sa création, la Ligue a toujours eu à cœur de se former et notamment sur les questions juridiques, car le droit est un levier important pour améliorer le statut des auteurs et autrices. Nos recherches nous ont permis de constater que certains sujets qui nous semblent essentiels n’avaient pas encore été traités dans leur intégralité par le droit, c’est le cas notamment de la question du travail de création.

C’est grâce à cette prise de conscience que le projet de la thèse nous est venu. Pourquoi ne pas proposer une thèse, et encore mieux une thèse Cifre, à un ou une doctorante pour que le sujet soit enfin mis réellement en lumière ?

Une thèse Cifre, c’est quoi ?

Une thèse Cifre est une thèse qui regroupe plusieurs acteurs : un ou une doctorante, une entreprise et un laboratoire de recherche. Durant 3 ans, la doctorante travaillera à temps partiel pour la Ligue et consacrera son temps restant à son travail de recherche. Ce partenariat a pour vocation de permettre à des entreprises d’impulser des sujets de recherche et de fournir au doctorant un terrain de recherche inédit et une expérience professionnelle. Ces thèses sont encadrées par l’ANRT (association nationale de la recherche et de la technologie) qui prend en charge une partie conséquente du salaire de la doctorante.

La thèse sera donc réalisée en partenariat avec La Ligue, l’ANRT, le laboratoire de recherche Transversal de l’Université Lumière Lyon 2 et sera encadré par
Anne-Emmanuelle Kahn, directrice de thèse.

Le choix du sujet du travail de création.

Il existe une réelle différence dans le rapport contractuel entre un auteur qui soumet son œuvre entièrement réalisée et choisie par ses soins à un diffuseur, d’un auteur qui remet un travail commandé. Aujourd’hui le travail de création commandé ou sollicité par des diffuseurs ou des particuliers est une part importante du travail des auteurs. Le sociologue Bernard Lahire, dans son ouvrage La condition littéraire.
La double vie des écrivains paru en 2006 aux éditions La Découverte, a identifié que deux travaux d’écriture sur trois sont commandés.

Le travail de création est donc un sujet autant d’actualité qu’essentiel pour les auteurs et autrices que nous représentons. Un réel encadrement du travail de création permettra plus de sécurité juridique et des rapports équitables avec les acteurs du milieu de la création.

Point service juridique

Afin de vous accompagner au mieux dans vos différentes démarches, le service juridique de la Ligue vous est ouvert !

Par le biais du formulaire de contact présent sur le site de la Ligue ou directement via l’adresse mail : juridique@ligue.auteurs.pro, vous pouvez adresser votre demande à Jade qui sera disponible du lundi au mercredi. Si la situation le permet nous répondrons directement à vos questions par retour de mail, sinon un rendez-vous téléphonique vous sera proposé !

 

La Ligue intervient au congrès international de l’ALAI

Frédéric Maupomé, secrétaire général de la Ligue des auteurs professionnel, sera présent le 22 juin lors de la table ronde portant sur les usages de l’IA dans le secteur de la culture.

Cette conférence est une opportunité inédite d’alerter au niveau international sur les risques liés au développement des IA sur les secteurs de la création et notamment celui de la bande dessinée.

L’ALAI est fondée par Victor Hugo en 1878, l’Association Littéraire et Artistique Internationale (ALAI) est une société savante et indépendante qui se destine à l’étude et à la discussion des problèmes juridiques découlant de la protection des intérêts de l’auteur et des auxiliaires de la création.

L’ALAI a été créée pour promouvoir la reconnaissance au niveau international de la protection juridique due au travail intellectuel des auteurs, afin de favoriser une meilleure diffusion internationale des œuvres et d’enrichir ainsi le patrimoine de l’humanité. L’association joue, depuis la fin du XIXème siècle et l’adoption de la Convention de Berne, un rôle clef dans la préparation des instruments normatifs, internationaux, régionaux ou nationaux, notamment grâce à l’organisation de congrès et de journées d’études consacrés à l’analyse approfondie de tous les aspects du droit d’auteur et des droits voisins.

Colloque Sciences Pi “L’édition littéraire aujourd’hui” : 15 juin 2023

Sciences Pi, l’Association des Juristes de propriété intellectuelle de Sciences Po, convie les membres de la Ligue des auteurs professionnels au colloque “L’édition littéraire aujourd’hui”.

Cet événement sera l’occasion de revenir sur l’actualité juridique dans le secteur du livre. Il y sera discuté le sujet des (dés)équilibres contractuels entre auteurs et éditeurs ; la structure du marché de l’édition et des concentrations qui s’y observent et leurs effets sur la littérature, dans le contexte du rachat d’Editis par Vivendi ; ainsi que les éventuels bouleversements induits par la généralisation des outils d’intelligence artificielle au détriment des auteurs.

Le colloque sera suivi d’un pot amical à l’extérieur de Sciences Po.

Date : Jeudi, 15 Juin, 2023 – 13:30 – 19:00

Lieu : Sciences Po, Amphithéâtres Claude Érignac et Jean Moulin, 13 rue de l’Université, Paris 7ème

Contact : sciences.pi@sciencespo.fr

Lyon BD : IA Génératives et impacts sur les métiers de la BD

La Ligue est invitée à participer au Festival Lyon BD 2023 à une masterclass intitulée IA Génératives et impacts sur les métiers de la BD !

L’essor récent des intelligences artificielles bouleverse les métiers de la création. Les IA génératives de contenus soulèvent des questions préoccupantes quant à l’impact sur les droits de propriété intellectuelle et sur les métiers de la BD.

Il est important de se pencher sur leurs réalités concrètes : quelles sont les menaces et les opportunités pour les professions créatives ?

Dialogue avec Olivier Jouvray (fondateur de l’Épicerie Séquentielle) et Stéphanie Le Cam, directrice générale de la Ligue des Auteurs professionnels.

Le vendredi 9 juin 2023, à 14h, Hôtel de Ville, 1 Pl. de la Comédie, Lyon 1er – Grande Salle