À la veille d’élections qui suscitent l’inquiétude…

Communiqué de la Ligue
des auteurs professionnels

Mercredi 19 juin 2024

 

À la veille d’élections qui suscitent l’inquiétude chez les défenseurs et les défenseuses de la Démocratie, il semble primordial pour le Conseil syndical de la Ligue des auteurs professionnels de réaffirmer son engagement envers les valeurs qui sont communes, nous l’espérons, à l’ensemble des membres qu’il représente.

Nous tentons depuis six ans d’améliorer les conditions de vie et de travail des artistes-auteurs et autrices. Rappelons que, loin du cliché qui voit dans les artistes une classe de nantis, la plupart d’entre nous sont des travailleurs et travailleuses aussi pauvres que précaires. Rappelons que le droit du travail ne protège pas les artistes-auteurs et autrices. Rappelons enfin que, dans le secteur du livre, il n’y a que très peu de financement public et de subventions.

Nous avons travaillé toutes ces années à analyser et à remettre en question les pratiques des milieux culturels, littéraires et éditoriaux. Nous avons aussi énormément échangé avec les institutions et les pouvoirs publics dans le but de mettre en place pour notre pays et pour l’Europe, les conditions d’une création vivante, correctement rémunérée et protégée. Nous nous sommes enfin engagés pour que cette création soit la plus diverse possible, que nos métiers soient ouverts à tous et toutes, autour des valeurs de justice sociale, de solidarité, d’inclusion, de diversité, de liberté d’opinion et d’expression.

Aujourd’hui, nous pensons que ces valeurs, qui guident nos actes artistiques comme nos actions syndicales, sont menacées. Nous craignons que le soutien de l’État à la Culture soit largement réduit et conditionné idéologiquement. Enfin, nous nous inquiétons pour l’avenir même des libertés syndicales. En conséquence, le Conseil syndical de la Ligue des auteurs professionnels appelle ses adhérents et adhérentes, ses soutiens, ses amies et amis, à voter sans hésiter contre tout programme politique inégalitaire, excluant, propageant une idéologie de repli, de fermeture, d’ignorance et de peur.

Nous espérons que la Culture pourra continuer à accompagner la vie des citoyens et des citoyennes dans les moments les plus beaux, les plus forts mais aussi dans leurs rêves et leurs espoirs comme elle le fait depuis toujours. Nous espérons surtout que cette crise nous invitera à construire un avenir meilleur pour tous et toutes.

 

DEPS : Études et statistiques culturelles

 

La Ligue vous recommande vivement la lecture de la très riche étude réalisée par Wided Merchaoui et Sébastien Picard, Chargés d’études au Département des études, de la prospective, des statistiques et de la documentation (DEPS) du ministère de la Culture. L’étude est publiée dans la collection « Culture chiffres », 2024-1, juin 2024.

En vingt-cinq ans, les professionnels de la culture ont connu une forte augmentation de leurs effectifs, bien supérieure à celle de l’ensemble des actifs.

Les statistiques sur les effectifs de l’emploi culturel qui y sont présentés s’appuient majoritairement sur l’enquête Emploi de l’Insee – comme dans la précédente étude du DEPS de 2014 et dans la fiche « Emploi culturel » de l’ouvrage annuel Chiffres clés.

Vous pouvez la consulter au lien suivant :

une forte augmentation des effectifs des professions culturelles

En vingt-cinq ans, les professionnels de la culture ont connu une forte augmentation de leurs effectifs (70 %), bien supérieure à celle de l’ensemble des actifs (19 %). Cette expansion concerne principalement les professions des arts visuels (141 %) et les professions de l’audiovisuel et du spectacle vivant (137 %).

En 2019, les individus exerçant à titre principal une profession culturelle représentent 2,5 % de l’ensemble des actifs occupés.

Une légère sous-représentation des femmes dans les professions culturelles

Alors qu’elles représentent près de deux tiers des étudiantes et étudiants suivant des formations culturelles, la part des femmes dans les professions culturelles s’élève à 45 % en 2019, soit une part légèrement inférieure à celle de la population active en emploi (48 %).

C’est au sein de la profession d’architecte que la part des femmes a le plus fortement progressé, passant de 16 % en 1995 à 38 % en 2019. On constate une augmentation de la présence féminine parmi les artistes (+ 9 points) et les cadres artistiques, de programmation et de production (+ 9 points également).

Un vieillissement des professionnels de la culture qui suit la tendance générale de la population active

Le vieillissement de toutes les professions culturelles, à l’exception des architectes, des photographes et des artistes plasticiens, ne concerne que les salariés, au sein desquels la part des moins de 40 ans passe de 60 % en 1995 à 46 % en 2019. La population des non-salariés en revanche rajeunit durant cette même période : 38 % d’entre eux ont moins de 40 ans en 2019 contre 33 % vingt-cinq ans plus tôt.

Des professionnels de la culture de plus en plus diplômés

La moitié des professionnels de la culture possède un diplôme équivalent au moins à un bac + 3 en 2019, soit près de deux fois plus que dans l’ensemble de la population des actifs en emploi.

Une origine sociale favorisée des professionnels de la culture

En 2019, un cinquième des professionnels de la culture ont des parents dont la PCS est à dominante cadre, soit près de trois fois plus que pour l’ensemble de la population active en emploi.

Les enfants de familles à dominante ouvrière ou avec un parent ouvrier ou employé sont minoritaires parmi les actifs exerçant une profession culturelle ou artistique (respectivement 7 % et 8 % contre 18 % pour l’ensemble de la population active en emploi).

Une part stable de Franciliens (40 %) et de professionnels étrangers dans le secteur de la culture (6 %)

On enregistre une baisse prononcée des Franciliens parmi les auteurs littéraires, les traducteurs et les professions des arts visuels. Seuls les métiers d’art, les architectes et les professeurs d’art connaissent au contraire une augmentation de la part des habitants d’Île-de-France parmi leurs effectifs.

Même s’ils ont connu une baisse, la présence des étrangers reste plus marquée chez les auteurs littéraires et les traducteurs (18 %). L’augmentation de la part des étrangers parmi les professeurs d’art, les métiers d’art et les architectes les placent à un niveau supérieur à la moyenne des professions culturelles.

Trois fois plus de non-salariés parmi les professionnels de la culture que parmi la population active en emploi

Ce sont les photographes (81 % en 2019), les professions des arts graphiques, de la mode et de la décoration (48 % en 2019) et les auteurs littéraires et les traducteurs (75 %) qui connaissent la plus importante progression de cette part en vingt-cinq ans. À l’inverse, on note une baisse de la proportion des indépendants parmi les architectes (52 % en 2019) et parmi les artistes plasticiens, où cette part reste toutefois élevée en 2019 (80 %).

L’organisation du travail des professionnels de la culture en 2019

La moitié des professionnels de la culture est soumise à au moins un horaire atypique (comme travailler le soir ou le dimanche) et 15 % exercent plusieurs activités professionnelles (contre 5 % parmi l’ensemble de la population active en emploi). Les professionnels de la culture se caractérisent par une prévalence particulièrement élevée de ceux qui enregistrent – pour l’ensemble de leurs activités professionnelles – moins de 20 heures travaillées (13 % contre 6 %), mais aussi de ceux qui déclarent un important volume horaire hebdomadaire total (42 % travaillent 40 heures et plus contre 35 % au sein de l’ensemble des actifs en emploi). Parmi les salariés culturels, 27 % travaillent à temps partiel, cette proportion s’élevant à 18 % parmi l’ensemble des salariés

Writers’ Contracts – The EWC Report 2024

La Ligue vous recommande la lecture du rapport complet 2024 de la EWC sur les contrats dans le secteur européen du livre

Le rapport se concentre sur des questions fondamentales pour les écrivains de fiction : durée des contrats, rémunérations, droit de prêt, transparence des contrats et des comptes… en procédant à une comparaison entre 19 pays européens. L’organisation européenne rappelle qu’il s’agit de facteurs clés pour un avenir durable du secteur du livre.

En France, rappelons que la reconnaissance au sein du Code de la propriété intellectuelle du droit à une rémunération appropriée pour les auteurs et autrices de tous les secteurs de la création est récente : elle date du 21 mai 2024, et est le résultat d’une victoire judiciaire de la Ligue et le CAAP obtenue en… 2022 qui a permis de remédier à la transposition incomplète de la directive 2019/790 !

Comme les autres organisations d’auteurs et autrices en Europe, la Ligue travaille pour que ce droit à une rémunération appropriée puisse trouver sa traduction dans les pratiques et dans chaque contrat.

Les données récoltées montrent que cet objectif n’est pas encore atteint. Le droit à rémunération appropriée se heurte à une série de problèmes désormais bien identifiés et pour lesquels la Ligue promeut et négocie des solutions efficaces :

  • rémunérer justement le travail de création indépendamment de l’exploitation des droits : pourquoi, en recevant des avances, les auteurs deviennent-ils les débiteurs de sommes difficiles (voire impossibles) à amortir ? Nous voulons une rémunération garantie !
  • limiter la cession des droits dans le temps, dans l’espace : pourquoi tout céder et pour toute la durée de la propriété intellectuelle si l’éditeur n’exploite pas mieux et plus longtemps leurs livres ? Nous voulons récupérer nos droits plus facilement et plus rapidement si nous estimons que ceux-là ne sont pas suffisamment exploités.
  • interdire les clauses abusives et favoriser la négociation : pourquoi leur laisser si peu le droit de négocier les contrats ? Tout est toujours à prendre ou à laisser, et les contrats sont maintenant numérisés… Nous voulons de bonnes pratiques professionnelles dans l’intérêt de toutes et tous !
  • renforcer la transparence et augmenter les rémunérations : pourquoi n’ont-ils pas plus facilement accès aux conditions contractuelles qui lient les éditeurs aux autres acteurs de la chaîne du livre ? Nous voulons un meilleur partage de la valeur, une prise en compte de nos contingences pratiques, une amélioration de nos conditions financières et contractuelles !

Un rééquilibrage des relations contractuelles est primordial, c’est même l’un des piliers du statut professionnel. Si les éditeurs sont heureux de pouvoir compter sur le professionnalisme des auteurs et autrices, qu’ils leur accordent une vraie liberté contractuelle et des contrats plus justes et plus rémunérateurs !

Enquête de la Commission européenne

La Commission européenne lance une enquête sur les pratiques contractuelles dans le secteur de la #création et de la #culture qui vise à :
➡ Rassembler des informations et des preuves sur les pratiques contractuelles impliquant un transfert de droits d’auteur ou de droits voisins et évaluer leur impact ;
➡ Cartographier les règles applicables au niveau national, international et européen et analyser ces pratiques contractuelles d’un point de vue juridique ;
➡ Identifier des pistes pour résoudre les problèmes soulevés dans l’étude ;

L’enquête en anglais est accessible à l’adresse suivante :
https://ec.europa.eu/eusurvey/runner/DGCNECT_Copyright_Survey

⚠ Le délai est court, il est fixé au 21 juin 2024 !

En tant qu’organisation syndicale représentant les intérêts professionnels des artistes-auteurs et autrices du livre, la Ligue a participé à cette enquête en adressant un document complet pointant les nombreux problèmes de #déséquilibre que nous constatons au quotidien dans les contrats (avances non-amorties s’apparentant à des #buyout, levées d’option potestatives, commandes occultées, travail de création non rémunéré, cessions trop larges, défaut de #transparence, rémunérations non-appropriées, exploitations insuffisantes, transferts de charges techniques à l’auteur sans aucune contrepartie…).

📣 Auteurs, autrices, nous vous invitons à prendre dix minutes à votre tour pour apporter vos éclairages aux rapporteurs de l’enquête !

Le 9 juin, un rendez-vous avec la Démocratie !

Le 9 juin, c’est bien plus qu’une date, c’est un rendez-vous avec la Démocratie !

Conformément à la résolution du Parlement européen du 21 novembre 2023, nos organisations réaffirment leur engagement pour la liberté de création et de diffusion, pour des conditions de travail justes et équitables pour tous les travailleurs et toutes les travailleuses des secteurs artistiques.

Partageons l’espoir d’une Europe inclusive, créative, sociale et solidaire !

#PayeTonStatut
#EuropeanArtistStatus

Illustration @camille_ulrich_ que l’on remercie pour cette très belle contribution !

Lyon BD festival

Dans le cadre de la journée professionnelle organisée par le Lyon BD festival, la Ligue est invitée à participer à la table ronde “Défendre les droits d’auteur”.

Quatre structures sont réunies pour parler de la défense du droit des auteurs : depuis quelques années, c’est un sujet brûlant qui anime la communauté d’autrices et auteurs de bande dessinée. La rémunération est au centre des préoccupations, mais aussi la protection sociale, l’arrivée de l’intelligence artificielle, la multiplication des supports proposés par les plateformes d’édition… Comment continuer de valoriser et de protéger la création ?

Participant.es :
– Johanna Hagège (Adagp)
– Céline Benabès (Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse)
– Thomas Fouchault (Ligue des auteurs professionnels)
– Maïa Bensimon et Marc-Antoine Boidin (Snac BD)
Animation Joël Bouvier (Auvergne-Rhône-Alpes Livre et Lecture).

Date : 7 juin 2024 de 15h à 16h
Lieu : Hôtel de Région Auvergne-Rhône-Alpes

Assemblée générale 2024

Chères adhérentes, chers adhérents,
Nous vous invitons à bloquer dans vos agendas la date du mercredi 5 juin 2024 à 18h !

Pour rendre cet événement le plus inclusif possible, notre assemblée aura lieu en ligne, de manière à permettre à toutes et tous d’y participer.

Rdv sur notre chaine YouTube ! Vous pourrez communiquer via un espace de discussion prévu à cet effet.

Cette assemblée sera l’occasion de vous présenter les membres du conseil ainsi que nos actions passées et futures ! Si vous avez des questions, n’hésitez pas à nous les envoyer en amont que l’on puisse y répondre pendant le live.

En prévision de cette rencontre vous pouvez consulter le bilan des activités de la Ligue au lien suivant : Bilan année 2023-2024

Merci de votre présence !

 

La Ligue sera présente au festival les Imaginales

Notre programme pour le samedi 25 mai :

10h-11h au Magic Idolize : Table ronde “Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur le lancement dans l’écriture sans jamais oser le demander”, avec Jolan C. Bertrand, Lionel Davoust, Pascal Godbillon et Julia Richard.
18h-19h au Magic Deluxe : Venez nous rejoindre pour un apéro Ligue !

Un apéro Ligue, qu’est-ce que c’est ?
C’EST… Un moment convivial pour nous présenter et dresser le bilan de nos actions
C’EST… L’occasion de se retrouver et d’échanger sur notre métier pour aller toujours plus loin
CE SONT… Des discussions animées sur vos difficultés, des conseils ciblés, et des points d’actualité à l’heure de l’apéro.

3 bonnes raisons de venir nous voir pour finir votre journée en beauté !

Et pour plus d’informations n’hésitez pas à nous solliciter ou consulter le site du festival.

Agence Livre & Lecture Bourgogne-Franche-Comté : IA & secteur culturel

Représentée par Stéphanie Le Cam, la Ligue est invitée à participer à la journée professionnelle et transdisciplinaire se tiendra le 28 mai 2024 de 9h à 17h30 à la Maison des sciences de l’homme, à Dijon.

Elle est co-organisée par :
• la Féma – Fédération des musiques actuelles de Bourgogne-Franche-Comté
• l’APARR – Association des professionnels du cinéma et de l’audiovisuel de Bourgogne-Franche-Comté
• l’Agence Livre & Lecture Bourgogne-Franche-Comté
• La Coursive – Tiers-lieu culturel des Grésilles
• Tiers-Lieux BFC – Réseau régional des tiers lieux de Bourgogne-Franche-Comté
• Centre image Bourgogne-Franche-Comté

À travers cette journée, ces six associations entendent apporter des connaissances théoriques pour sensibiliser le secteur culturel régional aux différents changements qu’apporte l’utilisation de l’IA dans leurs pratiques et ainsi, démystifier ces nouveaux usages.

Objectifs de la journée :
• parvenir à éclairer nos secteurs professionnels parfois mal informés du cadre législatif, des mutations (techniques, économiques) et des nouveaux usages,
• donner des repères afin de mieux se positionner et anticiper les transformations,
• se repérer, être force de proposition, tenter de ne pas subir,
• fournir des pistes et donner des connaissances à nos filières afin de mener des actions, mieux dialoguer avec nos partenaires, et les élu·e.s territoriaux·ales sur ces questions précises,
• dynamiser l’économie de la création en région Bourgogne-Franche-Comté.

Focus sur la filière livre

Intelligence artificielle : rôles et responsabilités des
acteurs de la chaîne du livre

Après une présentation du contexte actuel de développement de l’IA et des
bases de données, nous consacrerons un temps à la définition des rôles et
responsabilités des différents acteurs impliqués. Il s’agira en outre de présenter les enjeux juridiques et éthiques liés à l’utilisation des bases de données et des services d’IA, et de mettre en avant le rôle des politiques publiques dans la régulation de ces domaines. Enfin, un point sera fait sur le droit de la protection des données, également concerné par ces nouveaux usages.

Ensuite : place aux échanges !

Avec Carole Couson, avocate associée au sein du cabinet Artlex, spécialiste du droit de la propriété intellectuelle, droit du numérique et droit des données personnelles et Stéphanie Le Cam, maître de conférences à l’université Rennes 2 et directrice générale de la Ligue des auteurs professionnels.

La Ligue au Festival Étonnants voyageurs 2024

Rendez-vous au Théâtre Chateaubriand
à Saint-Malo vendredi 17 mai 2024.
Les inscriptions sont ouvertes !

Représentée par Stéphanie Le Cam, directrice générale, la Ligue est invitée au festival Étonnants voyageurs ce vendredi à Saint-Malo. Elle interviendra sur le thème de l’Intelligence artificielle.

 

LE PROGRAMME

10h30 : Accueil

10h55 : Introduction de Guillaume Robic (président du conseil d’administration de Livre et lecture en Bretagne) et Jean-Michel Le Boulanger (président du festival Étonnants Voyageurs)

11h-12h30 : Quels désirs de lecture à venir ?

Avec Régine Hatchondo (Présidente du Centre National du Livre), Frédéric Martin (Directeur des éditions Le Tripode), Brice Fontan (Associé – Salarié de la librairie L’Angle Rouge, Douarnenez) et Sophie Gimenez (Directrice de la Médiathèque de Bruz)

Dans un monde dont les mutations s’accélèrent, quel désir, quel temps pour le livre ? Qui lit quoi ? Mais surtout, comment, avec quels arguments et quelles actions, continuer de placer la lecture au cœur de nos vies et de notre société  ? Et en transmettre le goût aux nouvelles générations.

14h-15h30 : La transition écologique pour le livre, un risque ou une chance ?

Propos introductifs de Fanny Valembois (Cheffe de projet Culture, The Shift Project)
Avec Clara Arnaud (autrice), Violaine Chaurand (Directrice de la RSE et Référente Mission, Groupe Bayard), Laura de Heredia (Chargée de mission – Observatoire de la librairie, numérique et écologie) et Ophélie Hiron (Responsable du service Lecture Publique, Couesnon Marches de Bretagne)

L’ensemble du monde du livre réfléchit à s’engager dans une nécessaire transition écologique. Parmi les défis à relever : la prise en compte des impacts environnementaux de la production de livres, voire de la surproduction, la décarbonation de la filière, mais aussi l’attention au renouvellement des imaginaires.

15h30-17h00 : L’humain, fin de partie ?

Avec Margot Nguyen Béraud (Traductrice littéraire, Présidente de l’association ATLAS et cofondatrice du collectif En Chair et en Os, pour une traduction humaine), Dominique Fredj (Directeur de la librairie Le Failler à Rennes), Stéphanie Le Cam (Maitre de conférences à l’Université de Rennes 2 et directrice générale de la Ligue des auteurs professionnels) et Nathalie Nosny (Directrice du département Services et collections numériques à la Bibliothèque publique d’information)

Le développement de l’IA nourrit peurs et espoirs dans le domaine du livre. Quels dangers et quelles opportunités du côté de la création et de la traduction des œuvres ? Quels enjeux en termes de transmission et de médiation ? Comment accompagner cette mutation en la mettant au service de l’humain ?