L’auteur prête-plume (ou ghost writer)

Le prête-plume, aussi appelé ghost writer, est un auteur qui crée une œuvre pour le compte d’une autre personne. Cette configuration est légale mais pas encore encadrée par des dispositions spécifiques, il est donc primordial de formaliser et encadrer son recours par écrit dans un contrat.

L’idée de cette organisation se rapproche d’une prestation de service mais dépend des relations qu’entretiennent les différents protagonistes. Deux situations principales peuvent se présenter :
1) L’auteur élabore entièrement l’œuvre sans que d’autres personnes interviennent de façons trop prononcées dans le processus de création. Des personnes extérieures, tels que le commanditaire ou l’acquéreur de l’œuvre peuvent proposer des idées ou accompagner l’auteur mais leurs interventions ne doivent pas marquer l’œuvre de leur personnalité. L’auteur est seul créateur et titulaire des droits sur le texte.
2) L’auteur et le commanditaire élaborent ensemble l’œuvre. Généralement, cette situation s’illustre bien dans le cadre des autobiographies : une personne raconte son histoire et oriente la narration puis l’auteur retranscrit par écrit et avec une marge de liberté son histoire. L’auteur et le commanditaire sont tous les deux auteurs du texte, il s’agit d’une œuvre de collaboration.

Dans le cas d’un auteur prête-plume, celui-ci s’efface dans la publication de l’œuvre pour accorder tout le crédit de la création à un tiers. La relation entre le commanditaire et l’auteur peut s’encadrer soit par un contrat de cession de droits classique soit par un contrat d’édition. Dans le cadre de l’œuvre de collaboration, le ghost writer peut céder ses droits d’exploitation à son collaborateur.

Les droits de l’auteur prête-plume

Le principe du recours à un auteur prête-plume est que celui-ci rédige une œuvre dont le crédit est apporté au bénéfice de quelqu’un d’autre.

À savoir, l’auteur prête-plume bénéficie des mêmes droits que n’importe quel autre auteur, il possède donc l’intégralité de ses droits patrimoniaux et moraux (voir les autres fiches sur le sujet pour plus d’informations). La seule spécificité provient dans le recours, ou non, au droit de paternité. L’auteur peut choisir d’être associé au livre en y apposant son nom ou au contraire décider de ne pas apparaître. Généralement cette décision se prend après discussion du projet avec le commanditaire.

Si l’auteur décide de ne pas voir son nom associé au livre, et qu’il décide par la suite de changer d’avis, l’éditeur ou le commanditaire ne pourront pas lui interdire. L’auteur ne renonce jamais de façon irrévocable à son droit de paternité. Par contre, des décisions de justice ont déjà admis la légalité de clause prévoyant des dommages et intérêts pour le commanditaire de l’oeuvre si l’auteur venait à révéler son rôle dans l’écriture du livre (on appelle ces clauses des “clauses pénales”, elles prévoient le versement d’une somme d’argent si l’une des parties ne respecte pas le contrat). En résumé, l’auteur peut à tout moment demander l’apposition de son nom sur l’œuvre au regard de son droit moral mais, si le contrat le prévoit, il peut être obligé de verser des dommages et intérêts à son ou ses cocontractants.

L’auteur conserve également son droit moral au respect de l’œuvre, donc même s’il s’agit d’un travail de commande, des modifications substantielles ne peuvent être imposées au texte de l’auteur. Pour éviter de rentrer dans une relation de prestation de service qui ne se finirait jamais avec le commanditaire, il est important de bien cadrer les choses avant de commencer la rédaction. Vous pouvez notamment convenir d’un cahier des charges qui prévoit le style à adopter, la longueur du texte, les références à insérer, le nombre de modifications possibles…Il faut réussir à trouver un équilibre entre les attentes du commanditaire et votre liberté de création.

L’engagement dans un contrat de prête-plume comporte donc des obligations et doit faire l’objet d’une réflexion avant signature.

Dans le cadre d’une convention de prête-plume, les droits d’auteur ne sont pas altérés et les cessions et exploitations doivent respecter les dispositions du Code de la propriété intellectuelle au même titre que n’importe quels contrats de cession ou d’édition.

La rémunération

La rémunération du prête-plume peut dépendre de la façon dont il souhaite être associé à l’œuvre. Il peut, comme le prévoit le régime général du Code de la propriété intellectuelle, demander une rémunération proportionnelle aux produits d’exploitation de l’œuvre. Dans cette situation, il recevra tous les ans, au minimum, une reddition de comptes ainsi que le paiement de ses droits, il sera de ce fait associé au succès de l’œuvre durant son exploitation. À l’inverse, l’auteur peut demander une rémunération forfaitaire pour son travail de création et accorder la cession de ses droits d’exploitation, il ne sera donc pas associé au succès ou à l’insuccès de l’œuvre. À savoir, le Code prévoit dans son article L131-5 une possibilité de réviser les conditions contractuelles si l’auteur est lésé par le forfait (en comparaison d’une rémunération proportionnelle).

La rémunération forfaitaire, sauf si elle rentre dans les dispositions spéciales des articles L131-4 ou L132-6 du Code de la propriété intellectuelle, ne peut être imposée à l’auteur, la rémunération proportionnelle étant la rémunération par défaut.

La responsabilité de l’auteur prête-plume

Le dernier point à déterminer dans le cadre d’une convention de prête-plume est la question de la responsabilité de l’auteur. En effet, il est possible d’insérer dans le contrat une clause de non responsabilité en faveur du prête-plume, celui-ci se désolidarise alors de toutes actions ou critiques à l’encontre de l’œuvre. Cette option est notamment envisageable lorsque l’auteur retranscrit des propos discriminants ou diffamatoires de la personne commanditaire de l’œuvre, il peut être favorable pour lui de se dissocier des propos tenus. En cas d’action à l’encontre de la personne étant publiquement identifiée comme autrice de l’œuvre, celle-ci ne pourra se retourner ou inclure le prête-plume dans l’action judiciaire. Cependant, cette clause ne sera actionnée que si l’action judiciaire ne résulte pas uniquement du fait du ghost writer. Si celui-ci a volontairement inséré des éléments plagiés, contrefaits ou créés par une IA, sans en avertir son commanditaire, les risques d’une action en justice pourront être partagés voir entièrement à la charge du prête-plume.

En résumé, avant de vous engager dans une relation de prête-plume, pensez à étudier les points suivants :

• • Souhaitez-vous être associé à la promotion du livre ?
  • Voulez-vous être identifié comme co-auteur ?
  • Quelle rémunération vous convient le mieux ?
  • Etes-vous en accord avec ce que vous écrivez ? Et si non, souhaitez-vous être identifié en cas de poursuite ?
  • Une clause pénale est-elle insérée dans le contrat ?
  • Etes vous soumis à une clause de confidentialité ? Si oui, êtes vous en capacité de la respecter ?
  • Combien de temps pouvez-vous travailler sur le projet ?

 

La majorité des clauses dans un contrat sont négociables, donc n’hésitez pas à demander tous les changements qui s’avèrent nécessaires à une exploitation que vous considérez conforme à vos attentes.